Politique de protection de la vie privée de Laurent ''Larry'' Patry – Biens immobiliers

Laurent ''Larry'' Patry – Biens immobiliers (« Laurent ''Larry'' Patry »), je respecte la vie privée de mes clients et je m'engage à ce que vos renseignements personnels soient exacts, confidentiels, sécurisés et privés. J'ai adopté la politique de protection de la vie privée qui suit pour nous assurer de continuer à répondre aux engagements pris par rapport à votre vie privée.

Les articles qui suivent, pris dans leur intégralité, forment la politique de protection de la vie privée de Laurent ''Larry'' Patry :

1. Introduction

2. Les dix principes de protection de la vie privée

3. Mise en œuvre des dix principes

4. Questions, préoccupations et plaintes concernant la politique de protection de la vie privée de Laurent ''Larry'' Patry

Introduction
Laurent ''Larry'' Patry fournit une variété de produits et services au public, y compris, mais sans s'y restreindre : des services de courtage immobilier; de conseils à titre d'agence immobilière en ce qui concerne les achats et ventes de biens immobiliers; des services de crédit-bail; des services de gestion de propriétés immobilières; des services de franchisage d'agences de courtage immobilier et d'autres services de conseils immobiliers.

Lors de la fourniture de ces produits et services, Laurent ''Larry'' Patry pourra recueillir certains renseignements personnels sur ses clients avec le consentement des intéressés.

« Renseignements personnels » signifie les renseignements sur une personne précise et identifiable. Ce qui inclut, mais sans s'y restreindre, le nom de la personne, son adresse de résidence, son âge, son adresse de courriel, ses revenus, ses préférences et tout autre renseignement pertinent sur sa famille. Les renseignements personnels ne comprennent pas le nom, la fonction, l'adresse commerciale ou le numéro de téléphone d'un employé d'un organisme.

La politique de Laurent ''Larry'' Patry en matière de protection de la vie privée repose sur, et se conforme à, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada (« LPRPDÉ »), qui englobe les dix principes de protection de la vie privée de l'Association des normes canadiennes dans son Code type de protection de la vie privée. Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces dispositions législatives, veuillez visiter le site officiel du Commissaire à la protection de la vie privée du Canada à l'adresse http://www.privcom.gc.ca/index_f.asp.

La présente politique de protection de la vie privée décrit les dix principes que Laurent ''Larry'' Patry suit pour s'assurer de protéger vos renseignements personnels lors de leur collecte, utilisation ou communication dans le cours normal de nos activités commerciales au Canada. Tous nos employés ayant accès aux renseignements personnels doivent adhérer à la politique de protection de la vie privée de Laurent ''Larry'' Patry et aux procédures qui s'y rattachent. À cette fin, Laurent ''Larry'' Patry a nommé une responsable de la protection de la vie privée pour s'assurer que tous les employés de Laurent ''Larry'' Patry s'y conforment et pour répondre aux questions que vous pourriez avoir en ce qui concerne la protection de votre vie privée.

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Les dix principes de protection de la vie privée
Les dix principes suivants régissent nos activités relativement à l'utilisation des renseignements personnels :

1 Responsabilité
2 Détermination des fins de la collecte des renseignements
3 Consentement
4 Limitation de la collecte
5 Limitation de l'utilisation, de la communication et de la conservation
6 Exactitude
7 Mesures de sécurité relatives aux renseignements personnels
8 Transparence
9 Accès
10 Traitement des plaintes des clients

Principe 1 : Responsabilité
Laurent ''Larry'' Patry est responsable de tous les renseignements personnels en sa possession ou dont elle a la garde, y compris les renseignements personnels communiqués à des tiers afin de la fourniture des services que vous avez demandés.

Principe 2 : Détermination des fins de la collecte des renseignements
Laurent ''Larry'' Patry vous informera de toutes les fins pour lesquelles elle recueille les renseignements personnels, avant ou au moment de leur collecte.

Principe 3 : Consentement
Laurent ''Larry'' Patry obtiendra votre consentement avant ou au moment de la collecte, de l'utilisation ou de la communication desdits renseignements personnels.

Ce consentement pourra être explicite, implicite ou avoir été donné par l'intermédiaire d'un représentant autorisé. Vous pourrez retirer votre consentement à tout moment (sous réserve de restrictions prévues par la loi, auquel cas vous serez informé. Laurent ''Larry'' Patry pourra cependant recueillir, utiliser ou communiquer des renseignements personnels à votre insu et sans votre consentement dans des circonstances exceptionnelles quand la collecte, l'utilisation ou la communication sont autorisées ou exigées par la loi.

Principe 4 : Limitation de la collecte
Les renseignements recueillis par Laurent ''Larry'' Patry se limiteront aux détails nécessaires et requis pour l'exécution des fins identifiées avec vous ou pour rendre les services que vous avez demandés. Ces renseignements seront recueillis de manière honnête et licite.

Principe 5 : Limitation de l'utilisation, de la communication et de la conservation
Les renseignements personnels ne seront utilisés ou communiqués qu'aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis, à moins que vous n'y ayez autrement consenti. Les renseignements personnels ne peuvent être conservés que pour la durée nécessaire pour remplir les fins auxquelles ils ont été recueillis.

Dans certains cas exceptionnels, Laurent ''Larry'' Patry pourra avoir l'obligation juridique ou le droit de communiquer des renseignements personnels à votre insu ou sans votre consentement lors d'affaires concernant les intérêts de l'entreprise ou du public.

Principe 6 : Exactitude
Laurent ''Larry'' Patry conservera les renseignements personnels aussi exacts, complets et à jour que nécessaire pour remplir les fins identifiées auxquelles ils ont été recueillis. Vous pourrez modifier les renseignements si vous découvrez qu'ils sont inexacts ou incomplets.

Principe 7 : Mesures de sécurité relatives aux renseignements personnels
Les renseignements personnels font l'objet de mesures de sécurité convenant à leur degré de sensibilité.

Principe 8 : Transparence
Laurent ''Larry'' Patry mettra à votre disposition, ainsi qu'à celle des employés et courtiers de Laurent ''Larry'' Patry, les renseignements sur les politiques et procédures que Laurent ''Larry'' Patry utilise pour gérer les renseignements personnels. Vous avez accès à ces renseignements par l'intermédiaire de notre site web ou d'autres moyens si vous en faites la demande.

Principe 9 : Accès
Sur demande écrite, vous pourrez être informé de l'existence, de l'utilisation et de la communication de vos renseignements personnels et vous y aurez accès. Laurent ''Larry'' Patry répondra à vos demandes le plus efficacement possible. S'il est interdit à Laurent ''Larry'' Patry de procurer cet accès, Laurent ''Larry'' Patry vous expliquera les raisons de cette impossibilité d'accès, sauf dans les cas où la loi le lui interdit.

Principe 10 : Réponses aux plaintes et suggestions des clients
Vous avez la possibilité de contester la conformité de Laurent ''Larry'' Patry à la politique de protection de la vie privée officielle. Laurent ''Larry'' Patry a mis en place des politiques et procédures pour recevoir vos plaintes et questions concernant la présente politique de protection de la vie privée ainsi que la collecte, l'utilisation et la communication des renseignements personnels, en vue de les examiner et d'y répondre. Vous pouvez communiquer avec la responsable de la protection de la vie privée de Laurent ''Larry'' Patry pour exprimer vos préoccupations ou demander à accéder aux renseignements vous concernant. Les coordonnées pour joindre la responsable sont fournies à la fin du document.

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Mise en œuvre des dix principes de protection de la vie privée manière dont nous traitons vos renseignements personnels

Type de renseignements que nous recueillons
Laurent ''Larry'' Patry recueille et utilise vos renseignements personnels pour vous fournir les produits et les services que vous avez demandés, c'est-à-dire les renseignements personnels nécessaires pour mettre en marché et vendre le plus rapidement possible la propriété des vendeurs ou des bailleurs; pour situer, évaluer et déterminer les propriétés pertinentes pour les acheteurs; pour évaluer les demandes faites auprès des courtiers indépendants et, de façon générale, pour fournir des services professionnels immobiliers de qualité aux clients et nous assurer que vous êtes satisfait des produits et services qui vous ont été fournis. Laurent ''Larry'' Patry pourra aussi utiliser vos renseignements personnels pour vous proposer des nouveaux produits et services susceptibles de vous intéresser, de façon à pouvoir continuer à répondre à vos besoins en matière d'immobilier.

Nous pourrions avoir à vous demander votre numéro d'assurance sociale si le gouvernement fédéral nous y oblige en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu.

Lorsque vous consultez le site web de Laurent ''Larry'' Patry, nous ne recueillons pas de renseignements personnels identifiables sur vous, à moins que vous ne les fournissiez. Tous les renseignements que vous nous fournissez sont conservés de manière sécuritaire et gardés strictement confidentiels. La présente politique de protection de la vie privée ne concerne pas les données consolidées pour lesquelles il est impossible de déterminer l'identité d'une personne précise. Laurent ''Larry'' Patry se réserve le droit d'utiliser les données consolidées de la manière la plus appropriée.

Utilisation de vos renseignements
Chez Laurent ''Larry'' Patry, nous utilisons les renseignements personnels dans trois buts principaux :

1) pour communiquer avec vous de façon à vous procurer nos produits et services; 2) pour les inclure dans la documentation relative à votre transaction immobilière particulière; 3) pour utiliser les renseignements transactionnels afin de surveiller notre niveau de service et de vous rappeler, pour nous assurer que vous êtes satisfait desdits services.

Nous utiliserons vos renseignements personnels uniquement aux fins qui vous été indiquées. Si nous voulons utiliser vos renseignements dans un but différent, nous vous en aviserons et vous demanderons votre consentement préalable.

Situations dans lesquelles nous avons le droit de communiquer vos renseignements
Laurent ''Larry'' Patry a l'obligation de préserver la confidentialité de vos renseignements personnels, sauf dans les circonstances suivantes :

(i) Quand nous avons votre permission
Un grand nombre de services proposés par Laurent ''Larry'' Patry exigent que nous obtenions vos renseignements personnels pour pouvoir rendre les services que nous nous sommes engagés à vous fournir. Nous obtiendrons toujours votre consentement préalable et nous n'utiliserons jamais vos renseignements à des fins autres que celles que nous vous avons communiquées.

Vous pouvez annuler votre consentement en tout temps, sous réserve des restrictions prévues par la loi (que nous vous préciserons). Dans certains cas, si vous ne consentez pas à ce que nous utilisions ou communiquions certains renseignements personnels, nous pourrions ne plus être en mesure de continuer à vous fournir la totalité ou une partie des services que vous nous avez demandés.

(ii) Lorsque la loi l'exige
Le type de renseignements que la loi nous autorise à communiquer se rapporte généralement aux exigences gouvernementales en matière de déclaration d'impôt. Toutefois, dans certains cas, comme dans le cas d'une ordonnance de la Cour, nous pourrions être obligés de communiquer certains renseignements aux personnes précisées dans ladite ordonnance. Nous ne fournirons que les renseignements spécifiques demandés, et seulement lorsque nous serons sûrs que les autorités les réclamant ont des raisons légitimes de demander ces renseignements.

(iii) Lorsque la loi le permet
Les dispositions législatives prévoient certaines situations dans lesquelles Laurent ''Larry'' Patry a juridiquement le droit de communiquer des renseignements personnels sans votre consentement : par exemple dans des situations impliquant la collecte de dettes en souffrance, d'urgences médicales ou de suspicion d'activités illégales.

Personnes avec lesquelles nous pouvons partager vos renseignements

(i) Employés de Laurent ''Larry'' Patry
Dans le cours de nos activités quotidiennes, l'accès aux renseignements personnels confidentiels est réservé aux employés qui ont une raison légitime d'y accéder. Comme condition préalable de leur emploi, les employés de Laurent ''Larry'' Patry doivent accepter de se conformer à l'ensemble des lois et règlements en vigueur, y compris à la présente politique de protection de la vie privée. L'utilisation ou la communication non autorisée de renseignements confidentiels sur les clients par un des employés de Laurent ''Larry'' Patry est interdite et peut entraîner des mesures disciplinaires.

(ii) Sociétés affiliées à Laurent ''Larry'' Patry
De façon à répondre à vos besoins, nous pourrions partager une partie de vos renseignements personnels avec des sociétés affiliées. Nous ne le faisons qu'avec votre consentement explicite, et il vous est possible d'annuler votre consentement à tout moment. La procédure d'annulation du consentement est indiquée plus bas, à la section « Retrait de consentement ».

(iii) Fournisseurs externes de Laurent ''Larry'' Patry
Comme vous le savez peut-être déjà, nous pouvons faire appel à des fournisseurs externes et coordonner leurs actions pour vous fournir certains services proposés par l'intermédiaire de Laurent ''Larry'' Patry. Ces fournisseurs reçoivent uniquement les renseignements dont ils ont besoin afin de fournir le service spécifique pour lequel nous les engageons. Les fournisseurs ont l'obligation de protéger la confidentialité de vos renseignements personnels et il leur est interdit de faire quoi que ce soit avec ces renseignements sans notre autorisation. Ils sont tenus de traiter vos renseignements personnels conformément à la politique de protection de la vie privée de Laurent ''Larry'' Patry.

(iv) Vente de l'entreprise
Nous pourrons transférer les renseignements personnels vous identifiant à des tiers par suite de la vente, de la fusion ou de la cession (de biens, d'actions ou d'autres éléments d'actif) de notre entreprise.

Mesures de sécurité pour protéger les renseignements
Laurent ''Larry'' Patry a de nombreux moyens de contrôle en place pour assurer la sécurité des renseignements en sa possession et celles des systèmes d'information. Les dossiers des clients et des courtiers indépendants sont conservés en fonction du degré de sensibilité des renseignements qu'ils contiennent. Des contrôles adéquats (comme l'accès restreint) sont en place sur nos systèmes informatiques et dans nos procédures de traitement des données. Seuls les employés autorisés ont un accès physique aux zones où sont recueillis, traités ou conservés les renseignements personnels.

Lorsque vous appelez un employé de Laurent ''Larry'' Patry pour parler de votre dossier, il pourra vous demander des renseignements personnels dans le but de vous identifier. Ce type de mesure de sécurité est conçu pour s'assurer que vous, ou une personne que vous avez autorisée, puissiez accéder à votre dossier.

Sécurité du site web
Pour mieux vous servir, Laurent ''Larry'' Patry propose à ses clients d'accéder à certains renseignements par l'intermédiaire de ses sites web.

http://www.laurentlarrypatrycom vous fournit de l'information générale sur Laurent ''Larry'' Patry, ainsi que sur les produits et services offerts.

Le site web de Laurent ''Larry'' Patry comporte des liens vers d'autres sites, y compris ceux de partenaires commerciaux. Laurent ''Larry'' Patry n'est en aucune façon responsable et ne peut garantir le contenu ou le niveau de confidentialité des sites liés à www.royallepage.ca.

Accès à vos renseignements et modifications
En tant que client ou courtier de Laurent ''Larry'' Patry, vous avez le droit d'accéder aux renseignements personnels que nous détenons sur vous dans nos fichiers. Vous avez aussi le droit de vérifier et de modifier les renseignements que vous jugez inexacts. Si vous désirez consulter les renseignements personnels de votre dossier, veuillez envoyer une demande écrite à la responsable de la protection de la vie privée, à l'adresse indiquée plus bas à la section « Questions, préoccupations et plaintes ». Nous répondrons à votre demande le plus efficacement possible.

Pour effectuer un changement, veuillez envoyer une demande écrite à la responsable de la protection de la vie privée.

Retrait du consentement
De façon à vous fournir ses produits et services, Laurent ''Larry'' Patry pourra, sans votre consentement, partager vos renseignements personnels avec des sociétés qui lui sont affiliées. Si vous ne souhaitez pas recevoir de matériel publicitaire de ces sociétés ou si vous ne voulez pas que vos renseignements leur soient communiqués, veuillez communiquer avec la responsable de la protection de la vie privée à l'adresse, au numéro de téléphone ou à l'adresse de courriel qui se trouvent à la fin de ce document.

Renseignements anonymes et « témoins »
Laurent ''Larry'' Patry pourra recueillir des renseignements anonymes vous concernant. Cela signifie qu'il ne sera pas possible de retrouver une personne précise à l'aide des renseignements recueillis. Par exemple, nos serveurs web pourront enregistrer certains renseignements automatiquement lors de votre visite sur le site web de Laurent ''Larry'' Patry. Ces renseignements sont recueillis en utilisant des « témoins » qui indiquent les pages consultées, votre adresse IP (Protocole Internet) et d'autres renseignements statistiques sur l'utilisation du site. Ces renseignements anonymes sont uniquement utilisés à des fins de recherche et d'analyse (pour évaluer par exemple le nombre de visiteurs de nos sites web et les pages les plus fréquemment consultées). Ils ne révèlent aucun renseignement personnel sur vous, l'utilisateur. Ces données consolidées pourront être communiquées à des tiers, mais jamais accompagnées de renseignements permettant de vous identifier.

Les « témoins » sont de petits fichiers qui contiennent un numéro d'identification unique permettant à nos ordinateurs d'identifier votre navigateur web (mais pas vous) chaque fois que vous visitez un de nos sites web utilisant des témoins. Les renseignements recueillis par Laurent ''Larry'' Patry lui permettent d'améliorer les fonctionnalités du site et de rehausser la navigation et le niveau de sécurité de votre séance de consultation. La plupart des grands sites web utilisent cette technologie et la plupart des navigateurs sont programmés pour les accepter.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour vous aviser de la réception d'un témoin, et vous pouvez choisir de les rejeter entièrement. Toutefois, si vous refusez d'accepter les témoins, il est possible que vous limitiez les fonctionnalités que nous vous fournissons lors de votre visite sur notre site. Par exemple, le service électronique exclusif de Laurent ''Larry'' Patry, le « dépisteur immobilier », se sert de témoins pour reconnaître les clients qui ont le droit d'accéder à la base de données. Si votre navigateur n'accepte pas les témoins, le site ne vous donnera pas l'accès, même si vous possédez un code d'utilisateur et un mot de passe.

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Questions, préoccupations et plaintes
Pour toute question, préoccupation ou plainte concernant vos renseignements personnels ou la politique de Laurent ''Larry'' Patry en matière de protection de la vie privée, n'hésitez pas à communiquer avec notre responsable de la protection de la vie privée :

Laurent ''Larry'' Patry

Courriel : larry@laurentlarrypatry.com